INTERDICTION
DES
PRODUITS
CONTENANT
DES
NEONICOTINOÏDES
LES
10
VRAI-FAUX
Les
mortalités
des
abeilles
sont
plurifactorielles
Interdire
les
produits
contenant
des
néonicotinoïdes
ne
changera
rien
De
multiples
causes
peuvent
être
à
l'origine
de
la
mort
d’une
colonie
d’abeilles
maladies
infectieuses
(virus
champignons)
acariens
(Varroa
destructor)
espèces
invasives
(frelon
asiatique)
manque
de
ressource
florale
et
utilisation
des
pesticides
Aucun
de
ces
facteurs
n’a
pu
être
isolé
comme
l’unique
responsable
du
déclin
des
populations
d’abeilles
et
des
pollinisateurs
sauvages
mais
la
multiplication
des
études
scientifiques
sur
les
toxicités
aigüe
et
chronique
des
néonicotinoïdes
et
les
observations
de
terrain
conduisent
à
constater
que
les
néonicotinoïdes
jouent
un
rôle
clef
dans
la
dégradation
de
l’état
de
santé
des
pollinisateurs
i
Le
dernier
rapport
scientifique
en
date
le
rapport
d’expertise
collective
de
l’ANSES
affirme
La
présence
de
nombreux
agents
infectieux
(parasites
dont
Varroa
en
tout
premier
lieu
bactéries
champignons
virus)
au
sein
des
colonies
souvent
asymptomatiques
au
départ
et
leur
exposition
aux
pesticides
de
diverses
origines
et
mécanismes
d’action
(insecticides
fongicides
et
acaricides
en
particulier)
entraînent
selon
toute
vraisemblance
le
passage
d’un
état
de
santé
normal
à
l’expression
de
pathologies
conduisant
à
l’effondrement
de
la
colonie
Au
regard
de
ces
éléments
il
est
indéniable
qu’interdire
les
néonicotinoïdes
contribuera
à
l’amélioration
de
la
santé
des
abeilles
et
des
pollinisateurs
sauvages
L’interdiction
des
produits
contenant
des
néonicotinoïdes
va
faire
chuter
les
rendements
agricoles
Les
faits
et
les
études
scientifiques
convergent
Plusieurs
rapports
et
publications
font
valoir
que
l’utilisation
de
ces
molécules
n’a
pas
permis
une
augmentation
significative
des
rendements
pour
les
agriculteurs
Parmi
elles
L’Agence
européenne
de
l’environnement
a
analysé
les
rendements
sur
le
tournesol
et
le
maïs
ii
entre
1995
et
2007
période
durant
laquelle
le
Gaucho
(imidaclopride)
a
été
autorisé
puis
interdit
sur
ces
cultures
sans
noter
de
différence
significative
de
rendement
iii
De
même
une
équipe
britannique
a
mené
la
comparaison
sur
le
blé
et
le
colza
Au
terme
de
cette
analyse
les
traitements
préventifs
déployés
sur
une
vingtaine
d’années
n’ont
pas
eu
d’impacts
notables
sur
les
rendements
Enfin
deux
ans
après
la
mise
en
place
du
moratoire
européen
partiel
sur
trois
néonicotinoïdes
et
le
fipronil
après
des
annonces
catastrophistes
de
l’impact
de
cette
interdiction
sur
les
iv
rendements
le
bilan
de
production
2014/2015
dans
l’Union
Européenne
parle
de
lui-même
non
seulement
la
suspension
des
néonicotinoïdes
n’a
pas
conduit
à
une
baisse
notable
des
rendements
mais
le
niveau
de
production
affiche
un
taux
record
en
2014
pour
les
graines
oléagineuses
(colza
tournesol
soja
et
lin)
C’est
un
niveau
de
récolte
globale
jamais
atteint
précédemment
largement
imputable
à
la
principale
graine
oléagineuse
cultivée
sur
le
territoire
de
l’Union
Européenne
le
colza
Il
existe
des
alternatives
aux
néonicotinoïdes
Des
rotations
pertinentes
des
parcelles
ainsi
qu'une
bonne
gestion
agronomique
permettent
à
elles
seules
de
résoudre
une
grande
partie
des
problèmes
en
grande
culture
La
réapparition
des
insectes
auxiliaires
contribue
alors
à
conforter
ce
système
en
production
céréalière
Pour
les
productions
de
fruits
et
légumes
il
existe
des
méthodes
alternatives
(bio-contrôle
prophylaxie
filets
anti-insectes
lutte
biologique
etc
le
développement
de
leur
utilisation
nécessite
v
un
accompagnement
des
pouvoirs
publics
Le
parlement
européen
dans
l’un
de
ses
rapports
préconise
en
substitution
aux
néonicotinoïdes
la
rotation
des
cultures
les
méthodes
de
lutte
biologiques
(comme
les
nématodes
contre
la
chrysomèle)
une
protection
des
végétaux
préventive
et
non
chimique
et
la
promotion
de
l'agriculture
biologique
Il
est
juridiquement
possible
d’interdire
les
produits
contenant
des
néonicotinoïdes
et
c’est
une
question
de
volonté
politique
En
vertu
du
règlement
européen
n°
1107/2009
lorsqu’il
apparaît
qu’une
substance
active
ou
un
produit
phytopharmaceutique
est
susceptible
de
constituer
un
risque
grave
pour
la
santé
humaine
ou
animale
ou
l’environnement
un
Etat
membre
ou
la
Commission
européenne
peuvent
engager
une
procédure
visant
à
restreindre
ou
interdire
l’utilisation
et
la
vente
Le
même
règlement
(article
1
4)
dispose
que
les
États
membres
ne
sont
pas
empêchés
d’appliquer
le
principe
de
précaution
lorsqu’il
existe
une
incertitude
scientifique
quant
aux
risques
concernant
la
santé
humaine
ou
animale
ou
l’environnement
que
représentent
les
produits
phytopharmaceutiques
devant
être
autorisés
sur
leur
territoire
L'interdiction
française
du
néonicotinoïde
Cruiser
OSR
en
2012
n'a
pas
été
remise
en
cause
au
niveau
européen
ni
l’interdiction
des
semis
de
semences
de
colza
traitées
avec
des
produits
vi
phytopharmaceutiques
à
base
de
la
substance
active
thiaméthoxam
ni
l’interdiction
de
produits
vii
phytopharmaceutiques
contenant
la
substance
active
fipronil
Aujourd’hui
la
France
dispose
de
toutes
les
données
scientifiques
nécessaires
pour
une
interdiction
étendue
des
néonicotinoïdes
Si
on
admettait
que
cette
technologie
pouvait
présenter
de
quelconques
avantages
ces
derniers
ne
pourraient
en
aucun
cas
remplacer
le
service
inestimable
de
la
pollinisation
que
les
abeilles
et
les
pollinisateurs
sauvages
rendent
gratuitement
à
notre
agriculture
et
à
notre
environnement
Les
éléments
présentés
nous
placent
bien
au-delà
des
doutes
bien
au-delà
du
principe
de
précaution
Il
appartient
à
nos
élus
de
se
saisir
des
enjeux
cruciaux
nés
de
l’usage
des
néonicotinoïdes
de
jouer
pleinement
le
rôle
majeur
dont
ils
sont
investis
veiller
au
bien-être
du
plus
grand
nombre
et
au
devenir
des
citoyens
Le
maintien
des
néonicotinoïdes
présente
un
risque
grave
pour
l'agriculture
et
la
société
viii
153
milliards
d’euros
par
an
Selon
une
étude
de
l’INRA
c’est
le
montant
que
rapporte
l’abeille
à
l’économie
agricole
mondiale
La
Task
Force
sur
les
Pesticides
Systémiques
(TFSP)
qui
réunit
29
experts
internationaux
indépendants
a
démontré
dans
une
méta-analyse
de
plus
de
1100
études
que
l’usage
des
ix
néonicotinoïdes
met
en
péril
les
services
écosystémiques
dont
la
production
de
nourriture
dépend
x
L'Agence
Européenne
de
l'Environnement
estime
que
maintenir
l'utilisation
généralisée
des
néonicotinoïdes
augmente
le
risque
de
préjudice
grave
pour
l'environnement
et
menace
la
sécurité
alimentaire
Le
rapport
scientifique
du
Conseil
consultatif
européen
des
académies
scientifiques
de
27
pays
xi
(EASAC)
paru
en
2015
dresse
des
conclusions
sans
appel
sur
les
dangers
des
néonicotinoïdes
un
nombre
croissant
de
preuves
que
l’utilisation
généralisée
des
néonicotinoïdes
a
de
graves
effets
négatifs
sur
les
organismes
non-cibles
tels
que
les
abeilles
et
les
pollinisateurs
dont
la
survie
s’avère
indispensable
pour
garantir
le
bon
fonctionnement
des
services
écosystémiques
y
compris
la
pollinisation
et
le
contrôle
naturel
des
ravageurs
Si
l'on
interdit
les
produits
contenant
des
néonicotinoïdes
sans
alternative
crédible
on
reviendra
à
des
pesticides
encore
pires
pour
les
abeilles
Il
n’existe
pas
de
famille
de
pesticides
plus
toxique
pour
les
abeilles
en
exposition
chronique
que
les
néonicotinoïdes
En
2013
le
Ministre
anglais
de
l’agriculture
David
Heath
a
affirmé
dans
une
interview
télévisée
que
l’interdiction
des
néonicotinoïdes
conduirait
à
l’utilisation
de
pesticides
bien
plus
toxiques
pour
les
abeilles
Interrogé
par
une
ONG
anglaise
dans
le
cadre
d’une
procédure
légale
le
Ministère
de
l’agriculture
du
Royaume-Uni
s’est
dit
dans
l’incapacité
d’apporter
les
éléments
à
même
xii
de
justifier
l’affirmation
A
titre
d’exemple
en
termes
de
toxicité
aigüe
l’imidaclopride
est
7297
fois
plus
toxique
pour
les
abeilles
que
le
DDT
Cette
toxicité
aigüe
combinée
à
la
toxicité
chronique
et
aux
multiples
voies
d’exposition
des
abeilles
fait
de
cette
famille
de
pesticides
la
plus
toxique
pour
les
abeilles
Les
apiculteurs
ne
soignent
pas
bien
leurs
abeilles
et
refusent
d’évoluer
techniquement
Plusieurs
éléments
infirment
cette
opinion
véhiculée
par
les
défenseurs
de
ces
pesticides
Notamment
Il
y
a
25
ans
au
tout
début
des
années
1990
l’organisation
de
la
filière
n’était
qu’embryonnaire
Alors
que
le
varroa
était
très
présent
dans
les
ruches
et
que
les
apiculteurs
n'étaient
pas
aussi
bien
formés
pour
y
faire
face
la
production
de
miel
était
deux
fois
celle
d'aujourd'hui
et
les
mortalités
trois
fois
moindres
Si
les
abeilles
domestiques
souffraient
des
pratiques
apicoles
elles
seraient
les
seules
concernées
par
d’importantes
mortalités
Pourtant
la
situation
des
abeilles
sauvages
est
également
très
préoccupante
selon
l’Union
Internationale
pour
la
Conservation
de
la
Nature
xiii
(UICN)
une
espèce
européenne
d’abeille
sur
10
serait
menacée
d’extinction
Le
chiffre
est
inquiétant
mais
il
pourrait
être
largement
sous-estimé
puisque
les
experts
soulignent
le
manque
de
données
pour
plus
de
la
moitié
des
1965
espèces
d'abeilles
sauvages
présentes
sur
le
sol
européen
L'évolution
des
pratiques
agricoles
et
l'intensification
de
l'agriculture
sont
visées
en
premier
lieu
Cette
famille
d’insecticide
contamine
l’ensemble
de
l’environnement
et
est
aujourd’hui
omniprésente
Plusieurs
exemples
évocateurs
parmi
de
nombreux
éléments
Contamination
généralisée
des
cours
d’eau
français
en
novembre
2015
le
xiv
Service
de
l’Observatoire
des
Statistiques
du
ministère
de
l’Ecologie
a
rapporté
que
pour
2013
l’imidaclopride
a
fait
son
entrée
dans
le
top
15
des
substances
les
plus
détectées
dans
nos
cours
d’eau
Une
tendance
préoccupante
selon
les
experts
et
une
progression
fulgurante
car
5
ans
auparavant
l’insecticide
emblématique
des
néonicotinoïdes
ne
se
retrouvait
qu’au-delà
de
la
50ème
place
Dans
cette
liste
des
15
pesticides
l’imidaclopride
est
le
seul
insecticide
xv
Contamination
généralisée
de
la
flore
sauvage
une
étude
britannique
a
démontré
que
97%
des
néonicotinoïdes
trouvés
dans
le
pollen
rapporté
aux
ruches
situées
dans
des
environnements
cultivés
proviennent
de
plantes
sauvages
et
non
de
cultures
Très
longue
persistance
dans
les
sols
à
titre
d’exemple
l'imidaclopride
peut
être
absorbée
par
des
cultures
non-traitées
jusqu'à
deux
ans
après
la
première
utilisation
et
peut
se
retrouver
xvi
dans
les
pollens
et
les
nectars
à
des
niveaux
toxiques
pour
les
abeilles
Autre
fait
marquant
en
xvii
novembre
2015
une
équipe
française
a
publié
une
étude
dans
laquelle
est
révélée
la
contamination
inattendue
et
omniprésente
des
champs
à
l’imidaclopride
Les
chercheurs
voulaient
tester
l’impact
des
semences
de
colza
enrobées
avec
du
thiaméthoxam
(autre
néonicotinoïde)
et
ils
ont
eu
la
surprise
de
constater
des
concentrations
similaires
d’imidaclopride
dont
l’usage
est
normalement
limité
à
des
plantes
non
entomophiles
comme
les
céréales
à
paille
Bien
utilisées
ces
molécules
n’ont
pas
d’effet
sur
la
santé
des
utilisateurs
L’Agence
européenne
de
sécurité
des
aliments
(EFSA)
a
déjà
émis
des
signes
d’inquiétudes
dans
xviii
un
communiqué
du
17
décembre
2013
l’EFSA
déclare
que
deux
insecticides
néonicotinoïdes
l'acétamipride
et
l'imidaclopride
peuvent
avoir
une
incidence
sur
le
développement
du
système
nerveux
humain
Il
a
été
démontré
que
certains
néonicotinoïdes
ont
aussi
un
effet
perturbateur
endocrinien
principalement
sur
la
thyroïde
Une
étude
met
en
évidence
l'action
perturbatrice
xix
endocrinienne
du
thiaclopride
sur
la
thyroïde
chez
le
rat
et
décrit
que
les
effets
de
l'association
thiaclopride-deltaméthrine
sont
de
nature
synergique
sur
la
thyroïde
Cette
association
est
bien
connue
avec
le
pesticide
Protéus
largement
utilisé
en
France
sur
le
colza
Le
traitement
de
semences
à
l’aide
de
néonicotinoïdes
est
contraire
au
droit
européen
A
titre
d’exemple
plus
du
tiers
des
semences
de
blé
sont
enrobées
avec
du
Gaucho
(imidaclopride)
et
si
le
Cruiser
(thiaméthoxam)
est
désormais
interdit
sur
le
maïs
le
Sonido
(à
base
de
thiaclopride)
est
venu
le
remplacer
Des
dizaines
de
milliers
d’hectares
sont
ainsi
semés
chaque
année
avec
des
semences
enrobées
sans
que
l’agriculteur
n’ait
connaissance
de
l’ampleur
réelle
des
menaces
auxquelles
sa
culture
sera
exposée
Pourtant
ces
traitements
préventifs
sont
totalement
incompatibles
avec
les
principes
de
la
lutte
intégrée
décrits
dans
la
directive
2009/128/CE
qui
prévoit
que
le
traitement
n’est
appliqué
que
lorsque
les
niveaux
de
population
des
ravageurs
ont
été
estimés
au
moyen
de
modèles
de
suivi
et
de
développement
et
que
L’utilisateur
professionnel
devrait
maintenir
l’utilisation
de
pesticides
aux
niveaux
nécessaires
par
exemple
par
l’utilisation
de
doses
réduites
la
réduction
de
la
fréquence
d’application
ou
en
ayant
recours
à
des
applications
partielles
en
tenant
compte
du
fait
que
le
niveau
de
risque
pour
la
végétation
doit
être
acceptable
xx
C’est
aussi
la
conclusion
des
27
académies
scientifiques
européennes
(EASAC)
la
pratique
actuelle
de
l’usage
prophylactique
des
néonicotinoïdes
[c’est-à-dire
de
manière
préventive]
n’est
pas
compatible
avec
les
principes
de
base
de
la
lutte
intégrée
contre
les
ravageurs
tels
que
définis
dans
la
directive
européenne
sur
l’utilisation
durable
sur
les
pesticides
i
ANSES
(2015)
Avis
de
l’ANSES
et
rapport
d’expertise
collective
Co-exposition
des
abeilles
aux
facteurs
de
stress
www
anses
fr/fr/system/files/SANT2012sa0176Ra
pdf
ii
http
//www
eea
europa
eu/publications/late-lessons-2/late-lessons-2-full-report/late-lessons-from-early-warnings
(p
384
et
385)
iii
Goulson
D
(2013)
REVIEW
An
overview
of
the
environmental
risks
posed
by
neonicotinoid
insecticides
Journal
of
Applied
Ecology
50
pp
977–987
iv
FranceAgriMer
Note
de
conjecture
Oléoprotéagineux
http
//www
franceagrimer
fr/content/download/37200/341634/file/MEP_SMEF_UGC_panorama-oleopromars2015
pdf
v
Rapport
parlement
européen
”Existing
scientific
evidence
of
the
effects
of
neonicotinoid
pesticides
on
bees
IP/A/ENVI/NT/2012-09
December
2012
PE
492
465
vi
Arrêté
du
24
juillet
2012
relatif
à
l'interdiction
d'utilisation
et
de
mise
sur
le
marché
pour
utilisation
sur
le
territoire
national
des
semences
de
crucifères
oléagineuses
traitées
avec
des
produits
phytopharmaceutiques
contenant
la
substance
active
thiametoxam
vii
Arrêté
du
6
avril
2005
interdisant
la
mise
sur
le
marché
de
semences
traitées
avec
des
produits
phytopharmaceutiques
contenant
la
substance
active
dénommée
fipronil
viii
Gallai
N
et
al
(2009)
Economic
valuation
of
the
vulnerability
of
world
agriculture
confronted
with
pollinator
decline
Ecological
Economics
68(3)
pp
810-821
ix
Evaluation
mondiale
intégrée
sur
les
pesticides
systémiques
(Worldwide
Integrated
Assessment
WIA)
http
//www
tfsp
info/worldwide-integrated-assessment/
x
Late
Lessons
from
early
warnings
sciences
precaution
innovation
European
Environmental
Agency
(2013)
http
//www
eea
europa
eu/publications/late-lessons-2
xi
Rapport
EASAC
(2015)
Services
écosystémiques
agriculture
et
néonicotinoïdes
http
//www
easac
eu/home/reports-and-statements/detail-view/article/ecosystem-se
html
xii
Lettre
réponse
du
Ministère
de
l’agriculture
britannique
à
Buglife
en
date
du
15
août
2013
xiii
Liste
rouge
UICN
Abeilles
en
Europe
http
//www
iucn
org/?19073/Nearly-one-in-ten-wild-bee-species-faceextinction-in-Europe-while-the-status-of-more-than-half-remains-unknown---IUCN-report
xiv
CGDD-SOeS
(2015)
Les
pesticides
dans
les
cours
d’eau
français
en
2013
http
//www
developpementdurable
gouv
fr/IMG/pdf/CS697
pdf
xv
Botias
(2015)
Neonicotinoid
Residues
in
Wildflowers
a
Potential
Route
of
Chronic
Exposure
for
Bees
Environ
Sci
Technol
2015
49
(21)
pp
12731–12740
xvi
Bonmatin
J
M
et
al
(2005)
Behaviour
of
Imidacloprid
in
Fields
Toxicity
for
Honey
Bees
Environmental
Chemistry
483-494
xvii
Henry
M
Cerrutti
N
Aupinel
P
Decourtye
A
Gayrard
M
Odoux
J-F
Pissard
A
Ru¨ger
C
retagnolle
V
2015
Reconciling
laboratory
and
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