Néonicotinoïdes et impacts sur l environnement
Les néonicotinoïdes sont une famille d insecticides agissant sur le système nerveux central des
insectes Ce type de produits est présent sur le marché français depuis 1994 Cette dénomination de
néonicotinoïdes concerne les substances actives suivantes : thiaméthoxam imidaclopride
thiaclopride acétamipride et clothianidine qui sont par exemple jusqu à 10 000 fois plus toxiques que
le DDT pour les abeilles
Contrairement à d autres pesticides qui restent sur la surface du feuillage traité ces insecticides
systémiques pénètrent dans la plante et sont transportés dans tous les tissus feuilles fleurs racines
et tiges ainsi que dans le pollen et le nectar
En conséquence de leur usage largement répandu ces substances se retrouvent dans tous les
compartiments de l environnement : sol eau et air La persistance dans les sols les cours d eau et les
plantes non cibles est variable mais peut être longue Ainsi la demi vie des néonicotinoïdes dans les
sols est de plusieurs mois et peut dépasser 1000 jours De même ils peuvent persister dans les
plantes ligneuses pour des périodes supérieures à un an
L évaluation mondiale intégrée WIA : Worldwide Integrated Assessment entreprise par le
groupe de travail sur les pesticides systémiques TFSP : Task Force on Systemic Pesticides a
fourni une analyse complète et indépendante sur ces produits chimiques et leurs impacts sur les
écosystèmes et sur la biodiversité afin d informer sur les mesures à prendre Rassemblant tout ce qui
est connu et publié cette évaluation a consisté en l analyse de près de 1000 études par une trentaine
de chercheurs du monde entier dans les différents champs disciplinaires concernés de la biologie à la
physique la chimie la toxicologie
Les résultats ont été publiés dans le journal à comité de lecture : Environmental Science and Pollution
Research ESPR Springer en ligne en 2014 et sous forme d une édition spéciale en janvier 2015
Un extrait des conclusions :
•
Les néonicotinoïdes sont persistants en particulier dans les sols pendant des mois et
dans certains cas pendant des années où ils s accumulent Cela augmente leurs impacts
toxiques en augmentant la durée d exposition des espèces non cibles invertébrés du sol
principalement
•
Les métabolites des néonicotinoïdes les composés issus de leur décomposition sont
souvent autant voire plus toxiques que les substances actives
•
La combinaison de la persistance pendant des mois ou des années et de la solubilité dans l eau a
conduit à la contamination à grande échelle des sols des eaux de surface et de la végétation
traitée et non traitée et à l accumulation dans les sols et les sédiments Il existe des preuves
solides que les sols les cours d eau et les plantes dans les milieux agricoles urbains et les zones
de drainage sont contaminés avec des concentrations environnementales très variables par des
mélanges de néonicotinoïdes et de leurs métabolites Pour le milieu aquatique ce sont les
invertébrés aquatiques à la base de la chaîne alimentaire qui sont les plus impactés
•
La biodisponibilité à grande échelle de ces insecticides dans l environnement mondial est à
des niveaux qui sont connus pour induire des effets létaux et sublétaux sur un large éventail de
micro organismes bénéfiques terrestres des sols et aquatiques des invertébrés et des
vertébrés Cette biodisponibilité induit des risques pour le fonctionnement des écosystèmes et
les services éco systémiques fournis par les écosystèmes terrestres et aquatiques y
compris les fonctions des sols et de l eau douce comme le recyclage de la matière organique et le
cycle des éléments nutritifs la production alimentaire la lutte biologique et les services de
pollinisation
•
Expositions multiples des pollinisateurs : les pollinisateurs comme les abeilles sont exposés à
travers au moins : un contact direct avec les poussières pendant les semis la consommation du
pollen du nectar des gouttes de guttation des nectaires extra floraux du miellat issu de plantes
cultivées et traitées l exposition à l eau contaminée la consommation de pollens et de nectar
contaminés provenant des fleurs et des arbres sauvages qui poussent près des cultures traitées ou
des plans d eau contaminés L étude des réserves dans les colonies d abeilles à partir d un éventail
d environnements très variés à travers le monde montre que les colonies sont régulièrement
exposées de manière chronique aux néonicotinoïdes et à leurs métabolites le plus généralement
de l ordre de 1 à 100 ppb souvent en combinaison avec d autres pesticides dont certains sont
connus pour agir en synergie avec les néonicotinoïdes
•
Les impacts sur les pollinisateurs sont particulièrement préoccupants Chez les abeilles les
concentrations réalistes sur le terrain nuisent à la navigation individuelle l apprentissage la
collecte de nourriture la longévité la résistance aux maladies et la fécondité Pour les bourdons
les effets irréfutables au niveau de la colonie ont été trouvés chez les colonies exposées chez
lesquelles la croissance est plus lente et la production de reines est bien moindre
•
L ensemble des preuves examinées indique que l échelle actuelle d utilisation des
néonicotinoïdes n est pas une approche de gestion de la lutte antiparasitaire durable et
qu elle compromet les actions de nombreuses parties prenantes dans le maintien et le soutien de
la biodiversité et par suite des fonctions et les services écologiques rendus par divers
organismes
•
Malgré l interdiction européenne partielle les néonicotinoïdes restent très largement
utilisés notamment en France : la Commission européenne a restreint l utilisation de trois
substances actives de la famille des néonicotinoïdes clothianidine thiaméthoxam et
imidaclopride suite à plusieurs avis de l Agence Européenne de Sécurité des Aliments EFSA
constatant les risques élevés de l utilisation de ces substances pour les abeilles Cette décision a
constitué un premier pas important dans la reconnaissance du rôle de ces molécules dans le déclin
des pollinisateurs constaté dans toute l Europe et dans de nombreuses parties du monde Malgré
cela ces produits restent utilisés sur de très larges surfaces car les restrictions ne concernent ni
les céréales d hiver la majorité en France ni les traitements foliaires après floraison Les abeilles
et pollinisateurs continuent à être exposés poussières des semis pollen et nectar des adventices
et des cultures suivantes
•
L abeille et les pollinisateurs sont le vecteur de pollinisation indispensable à la biodiversité et aux
rendements des cultures agricoles La valeur économique de la pollinisation a été estimée à
28 5 milliards de dollars US par an dans l UE 35% de la production mondiale de nourriture
est liée aux insectes pollinisateurs On estime un déficit de 13 4 millions de colonies d abeilles
pour polliniser correctement les cultures européennes et en France à peine 25 % des colonies
nécessaires sont présentes Il est urgent et nécessaire d agir
•
Bien sûr les néonicotinoïdes ne sont pas les seuls responsables du déclin des abeilles mais
lorsqu elles ne seront plus chroniquement intoxiquées elles réagiront mieux aux autres agressions
Lorsque l Italie a interdit leur usage les mortalités de ruches ont chuté de 37% à 15% en
trois ans
1256926
1260
69d01c5bcf32278f9b392bf3f827f3e5
Monsieur le président mesdames messieurs les sénateurs Joël Labbé et Ronan Dantec ont achevé leurs propos avec Camus Aussi voudrais je vous faire part de l émotion qui est la mienne de monter à la tribune de cette assemblée moi qui pendant tant d années ai servi au cabinet d un homme qui fut l un de vôtres Roger Quilliot grand spécialiste s il en fut d Albert Camus La proposition de loi qui vous est soumise aujourd hui aborde un sujet majeur à mes yeux comme pour l ensemble du Gouvernement Aussi je veux saluer l heureuse initiative de Joël Labbé et l excellent travail effectué par le rapporteur Ronan Dantec La mission d information sur les pesticides présidée par Sophie Primas avait déjà identifié les problèmes que nous examinons aujourd hui De même le remarquable rapport de Nicole Bonnefoy Pesticides : vers le risque zéro avait dégagé en octobre 2012 des recommandations dont certaines ont inspiré la proposition de loi visant à mieux encadrer l utilisation des produits phytosanitaires en France D autres propositions seront reprises dans le projet de loi d avenir sur l agriculture l alimentation et la forêt Je pense en particulier au suivi post autorisation de mise sur le marché des effets indésirables de ces produits Un constat tout d abord : les produits phytosanitaires sont très largement utilisés dans notre pays en agriculture bien sûr mais aussi dans les parcs et dans les jardins Certes leur fonction première est de protéger les végétaux contre d autres organismes vivants susceptibles de les endommager champignons insectes acariens mais cette appellation regroupe aussi et paradoxalement les herbicides qui eux ne concourent pas toujours et c est un euphémisme à cette protection Si ces herbicides rendent des services attendus ou recherchés ils n en ont pas moins d importants effets indésirables sur la santé et l environnement Si l agriculture représente et de loin le premier utilisateur de produits phytosanitaires avec environ 90 % des quantités de substance épandues les utilisations non agricoles ne sont pas négligeables : chaque année environ 800 tonnes de substances actives sont utilisées pour les espaces verts et 4 500 tonnes dans les jardins de particuliers Bien sûr nous sommes loin de la situation que connaît l Argentine où jusqu à 300 millions de tonnes de pesticides sont épandues pour la culture du soja L exposition répétée des utilisateurs de ces substances et des personnes fréquentant ces espaces peut donc être nocive Sans les citer toutes je voudrais rappeler l un des enseignements de l étude publiée en juillet 2013 par le commissariat général au développement durable sur l impact des produits phytosanitaires sur les milieux naturels Ils tiennent en un chiffre : en 2011 93 % des points de mesure dans les cours d eaux étaient contaminées par des pesticides et près de 30 % de ces points de mesure révélaient une concentration supérieure à 0 5 microgramme par litre ce qui constitue le seuil de potabilité de l eau Le 17 juin 2013 une autre étude associant des universités allemandes et australiennes révélait que les pesticides présents dans les cours d eau même à faibles doses avaient un effet d empoissonnement à long terme sur certains invertébrés comme les éphémères et les libellules perturbant ainsi toute une chaîne alimentaire ainsi que les écosystèmes aquatiques Cette étude conduite en France en Allemagne et en Australie a montré que certains pesticides pouvaient ainsi réduire localement de plus de 40 % les effectifs de ces invertébrés Sur le plan de la santé l Institut national de veille sanitaire a révélé le 29 avril 2013 que la population française était très exposée à la famille d insecticides actuellement la plus utilisée des molécules de synthèse inspirées du pyrèthre Nos compatriotes sont d ailleurs plus touchés que les populations allemande canadienne et même américaine Cette très forte imprégnation serait liée à la consommation d aliments traités et à certains traitements domestiques notamment dans les potagers Enfin l Institut national de la santé et de la recherche médicale l INSERM publiait le 13 juin dernier les résultats d une expertise scientifique collective portant sur les liens entre exposition professionnelle aux pesticides et certaines pathologies Sur le fondement d une analyse de la littérature scientifique publiée au cours des trente dernières années l INSERM a conclu qu il semble exister une association proactive entre exposition professionnelle à des pesticides et par exemple la maladie de Parkinson le cancer de la prostate et certaines autres formes de cancers L étude montre aussi que l exposition pendant la période prénatale ou pendant la petite enfance présente des risques particuliers pour le développement de l enfant Nous avons donc un devoir collectif de lucidité : celui de développer des solutions alternatives à cette utilisation excessive Il nous faut inciter les utilisateurs à réduire l emploi de ces substances pour leur propre santé d abord pour celle de leurs voisins ensuite pour la protection des milieux naturels enfin C est pourquoi le Premier ministre Jean Marc Ayrault lors de la conférence environnementale des 20 et 21 septembre 2013 a déclaré que nous devions aller vers la suppression des produits phytosanitaires en ville Des démarches volontaires ont certes été entamées mais il faut maintenant les amplifier Des actions concourent déjà à la réduction de l emploi des produits phytosanitaires en agriculture comme le renforcement du plan Écophyto dont les résultats demeurent hélas insuffisants Je peux également citer le relèvement de la redevance pour pollutions diffuses prélevée auprès des distributeurs de produits phytosanitaires Dans le cadre du plan Écophyto l axe 7 relatif aux zones non agricoles qui piloté par mon ministère est actuellement en cours d évaluation des résultats substantiels ont été obtenus grâce à l implication de toutes les parties prenantes : producteurs distributeurs et utilisateurs Ainsi en quatre ans le tonnage de substances actives employées dans les espaces verts a diminué d un quart et sur la même période les quantités de substances actives achetées par les jardiniers amateurs ont baissé de 40 % Je me réjouis que les dispositions de la proposition de loi examinée ce soir s inscrivent dans cette dynamique d encadrement et de réduction de l utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national L objectif fixé par le Gouvernement peut et doit être atteint et de nombreuses expériences l attestent : de plus en plus de collectivités choisissent de réduire progressivement l emploi des produits phytosanitaires puis de s en passer pour entretenir leurs espaces verts C est le cas par exemple de la ville de Strasbourg dont je salue ici le maire Roland Ries ou encore les villes de Nantes le rapporteur en a parlé et de Paris Sourires Il n a pas eu cher Joël Labbé contrairement à sa prédécesseur à signer de pétition à Montpellier car il a agi Et n est il pas préférable d agir plutôt que de pétitionner
6060
http://www senat fr/seances/s201311/s20131119/s20131119_mono html#par_1341
10231
42732
loi
2013 11 19
5282
2013 11 23 04:10:22
2013 11 23 04:10:22
http://www nossenateurs fr/seance/10231#inter_69d01c5bcf32278f9b392bf3f827f3e5