Néonicotinoïdes et impacts sur l environnement
Les néonicotinoïdes sont une famille d insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes Ce type de produits est présent sur le marché français depuis 1994 Cette dénomination de néonicotinoïdes concerne les substances actives suivantes : thiaméthoxam imidaclopride thiaclopride acétamipride et clothianidine qui sont par exemple jusqu à 10 000 fois plus toxiques que le DDT pour les abeilles
Contrairement à d autres pesticides qui restent sur la surface du feuillage traité ces insecticides systémiques pénètrent dans la plante et sont transportés dans tous les tissus feuilles fleurs racines et tiges ainsi que dans le pollen et le nectar
En conséquence de leur usage largement répandu ces substances se retrouvent dans tous les compartiments de l environnement : sol eau et air La persistance dans les sols les cours d eau et les plantes non cibles est variable mais peut être longue Ainsi la demi vie des néonicotinoïdes dans les sols est de plusieurs mois et peut dépasser 1000 jours De même ils peuvent persister dans les plantes ligneuses pour des périodes supérieures à un an
L évaluation mondiale intégrée WIA : Worldwide Integrated Assessment entreprise par le groupe de travail sur les pesticides systémiques TFSP : Task Force on Systemic Pesticides a fourni une analyse complète et indépendante sur ces produits chimiques et leurs impacts sur les écosystèmes et sur la biodiversité afin d informer sur les mesures à prendre Rassemblant tout ce qui est connu et publié cette évaluation a consisté en l analyse de près de 1000 études par une trentaine de chercheurs du monde entier dans les différents champs disciplinaires concernés de la biologie à la physique la chimie la toxicologie
Les résultats ont été publiés dans le journal à comité de lecture : Environmental Science and Pollution Research ESPR Springer en ligne en 2014 et sous forme d une édition spéciale en janvier 2015
Un extrait des conclusions :
Les néonicotinoïdes sont persistants en particulier dans les sols pendant des mois et dans certains cas pendant des années où ils s accumulent Cela augmente leurs impacts toxiques en augmentant la durée d exposition des espèces non cibles invertébrés du sol principalement
Les métabolites des néonicotinoïdes les composés issus de leur décomposition sont souvent autant voire plus toxiques que les substances actives
La combinaison de la persistance pendant des mois ou des années et de la solubilité dans l eau a conduit à la contamination à grande échelle des sols des eaux de surface et de la végétation traitée et non traitée et à l accumulation dans les sols et les sédiments Il existe des preuves solides que les sols les cours d eau et les plantes dans les milieux agricoles urbains et les zones de drainage sont contaminés avec des concentrations environnementales très variables par des mélanges de néonicotinoïdes et de leurs métabolites Pour le milieu aquatique ce sont les invertébrés aquatiques à la base de la chaîne alimentaire qui sont les plus impactés
La biodisponibilité à grande échelle de ces insecticides dans l environnement mondial est à des niveaux qui sont connus pour induire des effets létaux et sublétaux sur un large éventail de micro organismes bénéfiques terrestres des sols et aquatiques des invertébrés et des vertébrés Cette biodisponibilité induit des risques pour le fonctionnement des écosystèmes et les services éco systémiques fournis par les écosystèmes terrestres et aquatiques y compris les fonctions des sols et de l eau douce comme le recyclage de la matière organique et le cycle des éléments nutritifs la production alimentaire la lutte biologique et les services de pollinisation
Expositions multiples des pollinisateurs : les pollinisateurs comme les abeilles sont exposés à travers au moins : un contact direct avec les poussières pendant les semis la consommation du pollen du nectar des gouttes de guttation des nectaires extra floraux du miellat issu de plantes cultivées et traitées l exposition à l eau contaminée la consommation de pollens et de nectar contaminés provenant des fleurs et des arbres sauvages qui poussent près des cultures traitées ou des plans d eau contaminés L étude des réserves dans les colonies d abeilles à partir d un éventail d environnements très variés à travers le monde montre que les colonies sont régulièrement exposées de manière chronique aux néonicotinoïdes et à leurs métabolites le plus généralement de l ordre de 1 à 100 ppb souvent en combinaison avec d autres pesticides dont certains sont connus pour agir en synergie avec les néonicotinoïdes
Les impacts sur les pollinisateurs sont particulièrement préoccupants Chez les abeilles les concentrations réalistes sur le terrain nuisent à la navigation individuelle l apprentissage la collecte de nourriture la longévité la résistance aux maladies et la fécondité Pour les bourdons les effets irréfutables au niveau de la colonie ont été trouvés chez les colonies exposées chez lesquelles la croissance est plus lente et la production de reines est bien moindre
L ensemble des preuves examinées indique que l échelle actuelle d utilisation des néonicotinoïdes n est pas une approche de gestion de la lutte antiparasitaire durable et qu elle compromet les actions de nombreuses parties prenantes dans le maintien et le soutien de la biodiversité et par suite des fonctions et les services écologiques rendus par divers organismes
Malgré l interdiction européenne partielle les néonicotinoïdes restent très largement utilisés notamment en France : la Commission européenne a restreint l utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes clothianidine thiaméthoxam et imidaclopride suite à plusieurs avis de l Agence Européenne de Sécurité des Aliments EFSA constatant les risques élevés de l utilisation de ces substances pour les abeilles Cette décision a constitué un premier pas important dans la reconnaissance du rôle de ces molécules dans le déclin des pollinisateurs constaté dans toute l Europe et dans de nombreuses parties du monde Malgré cela ces produits restent utilisés sur de très larges surfaces car les restrictions ne concernent ni les céréales d hiver la majorité en France ni les traitements foliaires après floraison Les abeilles et pollinisateurs continuent à être exposés poussières des semis pollen et nectar des adventices et des cultures suivantes
L abeille et les pollinisateurs sont le vecteur de pollinisation indispensable à la biodiversité et aux rendements des cultures agricoles La valeur économique de la pollinisation a été estimée à 28 5 milliards de dollars US par an dans l UE 35% de la production mondiale de nourriture est liée aux insectes pollinisateurs On estime un déficit de 13 4 millions de colonies d abeilles pour polliniser correctement les cultures européennes et en France à peine 25 % des colonies nécessaires sont présentes Il est urgent et nécessaire d agir
Bien sûr les néonicotinoïdes ne sont pas les seuls responsables du déclin des abeilles mais lorsqu elles ne seront plus chroniquement intoxiquées elles réagiront mieux aux autres agressions Lorsque l Italie a interdit leur usage les mortalités de ruches ont chuté de 37% à 15% en trois ans
105063
http://www senat fr/amendements/2014 2015/654/Amdt_973 html
20142015 654
973
0
Article additionnel après article 11 bis b
Rejeté
Défavorable
Défavorable
2015 09 10
Mme Archimbaud MM Desessard Labbé les membres du Groupe écologiste
Après l article 11 bis BInsérer un article additionnel ainsi rédigé :Après le premier alinéa de l article L 253 1 du code rural et de la pêche maritime il est inséré un alinéa ainsi rédigé : " L usage des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes est interdit à compter du 1erjanvier 2016 "
Si l impact dramatique des néonicotinoïdes sur les pollinisateurs les macro invertébrés et les oiseaux ne peut plus être nié ni les dangers terribles qu ils font donc courir à la pollinisation et donc à toute la production agricole nous savons à présent que les risques graves que cette famille d insecticide constitue sur la santé humaine ne peuvent par ailleurs plus être exclus En effet dans un communiqué du 17 décembre 2013 l agence européenne de sécurité des aliments EFSA a déclaré que " deux insecticides néonicotinoïdes l acétamipride et l imidaclopride peuvent avoir une incidence sur le développement du système nerveux humain " Elle a ainsi " constaté que ces deux produits peuvent affecter de façon défavorable le développement des neurones et des structures cérébrales associées à des fonctions telles que l apprentissage et la mémoire " Déjà en 2012 une étude conduite par les chercheurs Komuta et Kuroda sur des rats avait suggéré que les néonicotinoïdes pourraient affecter défavorablement la santé humaine spécialement là encore le développement du cerveau Sur cette base l agence canadienne de réglementation sur la lutte antiparasitaire ARLA a classé en 2013 la clothianidine le thiaclopride et le thiaméthoxam 3 néonicotinoides comme perturbateurs endocriniens potentiels L agence pour la protection de l environnement des États Unis US EPA avait déjà classé en 2004 le thiaclopride comme cancérigène probable Le Parlement néerlandais sur la base des études montrant l impact des néonicotinoïdes sur la mortalité élevée des abeilles et l apparition de lésions cérébrales chez les enfants a quant à lui invité le gouvernement néerlandais à adopter un moratoire sur tous les néonicotinoïdes jusqu à ce qu il soit établi que les néonicotinoïdes n ont pas un effet néfaste sur les abeilles et la santé humaine L action des pouvoirs publics français est urgente et nécessaire En juin 2013 l association Générations Futures a rendu publique une étude après avoir recherché les 5 principaux néonicotinoïdes clothianidine imidaclopride thiamétoxam thiaclopride acétamipride dans des aliments végétaux courants non concernés par les restrictions récentes d usage de ces insecticides Ils ont constaté que les aliments testés contiennent à des degrés divers mais fréquemment des résidus de néonicotinoïdes Certaines Limites Maximales en Résidus LMR ont été largement dépassées et un usage interdit d un néonicotinoïdes a même été mis en évidence sur un échantillon de fraises Au total c est 45% des échantillons de courgettes testées qui contenaient des résidus de néonicotinoïdes et pas moins de 80% des échantillons de thés Cet amendement propose donc d interdire l usage de produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoides à partir du 1er janvier 2016 Un amendement au dispositif similaire a été adopté à l Assemblée nationale déposé par Gérard Bapt et Delphine Batho sur le projet de loi Biodiversité lors de son examen en première lecture
c84ccbe68d9e378d03547ecb005d869f
2015 09 15 04:31:13
2015 10 11 04:41:01
http://www nossenateurs fr/amendement/20142015 654/973