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Néonicotinoïdes et impacts sur la santé

La question des impacts des néonicotinoïdes sur la santé s impose au regard de la contamination généralisée de notre environnement des eaux et de l imprégnation de l alimentation Bien que l état de la science ne fournisse pas encore de synthèse globale sur ces conséquences sanitaires et que les études se poursuivent sur le sujet plusieurs publications font apparaitre des risques d effets chroniques de ces produits sur la santé humaine

Contamination généralisée de l eau et de l alimentation par les néonicotinoïdes

En novembre 2015 le Service de l Observatoire des Statistiques du ministère de l Ecologiei a rapporté que pour 2013 l imidaclopride a fait son entrée dans le top 15 des substances les plus détectées dans nos cours d eau Une " tendance préoccupante " selon les experts et une progression fulgurante car 5 ans auparavant l insecticide emblématique des néonicotinoïdes ne se retrouvait qu au delà de la 50ème place Dans cette liste des 15 pesticides l imidaclopride est le seul insecticide

En 2008 la Commission européenne a constaté que l imidaclopride est l une des cinq molécules les plus rencontrées dans les fruits et légumesii

Une étude américaine et néo zélandaiseiii de 2014 a mesuré quantitativement les néonicotinoïdes dans divers aliments communs à la consommation humaine et tous les échantillons de fruits et de légumes contenaient au moins un néonicotinoïde Pour ¾ des fruits et la moitié des légumes analysés au moins deux néonicotinoïdes étaient retrouvés

Pour la France une recherche de résidus de néonicotinoïdes dans des aliments végétaux effectuée en 2013iv a montré une contamination de 80 % des échantillons de thés de 45 % des courgettes 25 % des tomates 16 7 % des aubergines et 12 2 % des fraises Même si ces derniers résultats ne prétendent pas refléter exactement l état moyen de la contamination par des néonicotinoïdes dans des aliments vendus en France ils mettent en évidence l absorption quotidienne de résidus de ces insecticides

Des néonicotinoïdes ont été retrouvés dans les urines humaines Une étude japonaisev a mis en évidence la contamination des échantillons d urine à l imidaclopride au thiamethoxam et à la clothianidine chez 90 % des sujets et à l acétamipride chez plus de 50 %

Toxicité neurologique perturbation endocrinienne génotoxicité et cancérogénicité des néonicotinoïdes

Il n existe pas d étude épidémiologique Inserm Invs Agrican concernant une toxicité par exposition chronique aux néonicotinoïdes Cela est surprenant lorsqu on sait qu un tiers des insecticides vendus dans le monde sont des néonicotinoïdes Néanmoins des publications récentes font apparaitre les risques d effets chroniques des néonicotinoïdes pour la santé humaine à travers des études sur l animal ou sur des cultures de cellules humaines

Toxicité neurologique : une étude japonaisevi a mis en évidence les impacts chez les mammifères de l acétamipride et de l imidaclopride sur le cervelet conduisant à des anomalies morphologiques du développement cérébral et des troubles du comportement A la suite de cette publication l Agence européenne de sécurité des aliments EFSA a émis en 2013 un avisvii établissant un lien potentiel entre ces deux molécules et la neurotoxicité développementale En d autres termes elle a identifié un effet potentiel nocif sur le développement des neurones et des structures cérébrales chez un fœtus ou un jeune enfant Par ailleurs l imidaclopride inhibe une enzyme hépatique qui conduit à l accumulation dans l organisme d une substance neurotoxique la delta ALAviii

Perturbation endocrinienne thyroïde et reproduction : l Agence canadienne pour la régulation de la lutte antiparasitaire ARLA ix considère que trois néonicotinoïdes la clothianidine l acétamipride et le thiamethoxam sont des perturbateurs endocriniens potentiels et suspecte des effets sur la reproduction chez les animaux Concernant le thiaclopride une étudex met en évidence son action de perturbateur endocrinien sur la thyroïde chez le rat et décrit des effets synergiques pour l association thiaclopride deltaméthrine sur la thyroïde association bien connue dans le pesticide Protéus largement utilisé en France sur le colza Le thiaclopride a récemment fait l objet d une proposition de classification cancérigène et reprotoxique de catégorie 2 par l ECHA Agence européenne des produits chimiques conduisant l ANSES "  à considérer la substance comme ayant des effets perturbateurs endocriniens  " xi La base AGRITOX de l ANSES classe cette substance en risque 1B substance présumée toxique pour la reproduction humaine Les mêmes effets perturbateurs endocriniens ont été mis en évidence pour l imidaclopride chez les mammifères et les oiseauxxii D autres études ont montré l action de perturbation endocrinienne de la clothianidine chez le rat en cas d exposition prénatalexiii

Génotoxicité et cytotoxicité humaines : une étude in vitroxiv a montré les effets cytotoxiques du thiaclopride lors de la division cellulaire de lymphocytes humains L exposition des lymphocytes humains à des pesticides à base de thiaclopride de clothianidine ou d imidaclopride a montré des effets cytotoxiques et des dommages à l ADN ouvrant la voie à la cancérogenèse et à la mutagenèsexv

Carcinogènicité du thiaclopride : depuis 2002 l Agence de protection de l environnement amériacaine EPA a classé le thiaclopride en catégorie 2 i e substance suspectée d être cancérigène pour l homme Par ailleurs cette même molécule a récemment fait l objet d une proposition de classification cancérigène de catégorie 2 par l Agence européenne des produits chimiques ECHA xvi

Des effets cocktail : en présence de certains autres pesticides la toxicité des néonicotinoïdes peut être fortement augmentée Ces propriétés synergiques sont à prendre en considération étant donné que de nombreux résidus de pesticides sont présents dans le corps humain Ont été notamment observés : 1/ l effet synergique de l imidaclopride et du mancozébe sur la thyroïde chez la sourisx 2/ les effets synergique de l association thiaclopride et deltamethrine sur la thyroïdexvii chez le rat association retrouvée dans le Protéus très utilisé sur les colzas français 3/ Par ailleurs a été mise en évidencexviii une forte toxicité cellulaire sur des cellules humaines de formulations commerciales contenant de l imidaclopride ou de l acétamipride associant la substance active avec ses adjuvants Cette toxicité peut être jusqu à 1000 fois plus grande que celle de la substance active seule

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Le Sénat Vu l article 34 1 de la Constitution Vu les articles 1er à 6 de la loi organique 2009 403 du 15 avril 2009 relative à l application des articles 34 1 39 et 44 de la Constitution Vu le chapitre VIII bis du Règlement du Sénat Vu la charte de l environnement et notamment son article 5 Vu le règlement européen sur la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques 1107/2009 et notamment ses articles 21 et 69 Vu le règlement d exécution UE 485/2013 de la Commission du 24 mai 2013 Vu la résolution du Parlement européen du 15 novembre 2011 sur la santé des abeilles et les défis lancés au secteur apicole Vu le plan ECOPYTHO 2018 qui prévoit le retrait des pesticides contenant des substances préoccupantes Vu le plan de développement durable de l apiculture qui vise notamment à réduire les mortalités du cheptel apicole Vu le rapport d information de Mme Nicole BONNEFOY fait au nom de la mission commune d information sur les pesticides du Sénat Vu les avis de l autorité européenne de sécurité des aliments du 23 mai 2012 sur l évaluation de l impact des pesticides sur les abeilles et du 17 décembre 2013 sur l impact de l acétamipride et de l imidaclopride sur la santé Vu les conclusions de l autorité européenne de sécurité des aliments du 16 janvier 2013 sur le thiaméthoxam l imidaclopride et la clothianidine Considérant que le règlement d exécution 485/2013 du 24 mai 2013 par lequel la Commission européenne a restreint l utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes la clothianidine le thiaméthoxam et l imidaclopride ne permet pas de protéger de manière satisfaisante les abeilles l environnement et la santé humaine Considérant que ces trois molécules ainsi que deux autres néonicotinoïdes restent utilisées en France et en Europe sur de très larges surfaces Considérant que de plus en plus d études scientifiques attestent de leurs impacts sur les pollinisateurs alors que les colonies d abeilles fournissent grâce à la pollinisation un service indispensable pour la sécurité alimentaire et les rendements de l agriculture Considérant que les impacts de ces molécules ne se limitent pas aux pollinisateurs mais concernent un ensemble de composantes de notre environnement Considérant que l agence européenne de sécurité des aliments estime que ces molécules peuvent avoir une incidence sur le développement du système nerveux humain Considérant que l agence américaine pour la protection de l environnement et l agence canadienne de réglementation sur la lutte antiparasitaire classent ces molécules comme perturbateurs endocriniens potentiels ou comme cancérigène probable ou suspectent des effets sur la reproduction de l animal Considérant que plusieurs rapports et publications font valoir que l utilisation de ces molécules n a pas permis une augmentation significative des rendements pour les agriculteurs Considérant que la France a joué un rôle déterminant dans la protection des pollinisateurs au niveau européen et qu il lui appartient de poursuivre cette action Considérant que la protection des pollinisateurs de l environnement et de la santé humaine et que la préservation des rendements agricoles sont une impérieuse nécessité Invite le Gouvernement français à agir auprès de l Union européenne pour une interdiction de toutes les utilisations de ces substances néonicotinoïdes tant que les risques graves pour la santé humaine animale et l environnement ne seront pas écartés

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