Néonicotinoïdes et impacts sur la santé
La question des impacts des néonicotinoïdes sur la santé s impose au regard de la contamination
généralisée de notre environnement des eaux et de l imprégnation de l alimentation Bien que l état
de la science ne fournisse pas encore de synthèse globale sur ces conséquences sanitaires et que
les études se poursuivent sur le sujet plusieurs publications font apparaitre des risques d effets
chroniques de ces produits sur la santé humaine
Contamination généralisée de l eau et de l alimentation par les néonicotinoïdes
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En novembre 2015 le Service de l Observatoire des Statistiques du ministère de l Ecologie a
rapporté que pour 2013 l imidaclopride a fait son entrée dans le top 15 des substances les
plus détectées dans nos cours d eau Une " tendance préoccupante " selon les experts et une
progression fulgurante car 5 ans auparavant l insecticide emblématique des néonicotinoïdes ne
se retrouvait qu au delà de la 50ème place Dans cette liste des 15 pesticides l imidaclopride est
le seul insecticide
En 2008 la Commission européenne a constaté que l imidaclopride est l une des cinq
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molécules les plus rencontrées dans les fruits et légumes
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Une étude américaine et néo zélandaise de 2014 a mesuré quantitativement les néonicotinoïdes
dans divers aliments communs à la consommation humaine et tous les échantillons de fruits et
de légumes contenaient au moins un néonicotinoïde Pour ¾ des fruits et la moitié des légumes
analysés au moins deux néonicotinoïdes étaient retrouvés
Pour la France une recherche de résidus de néonicotinoïdes dans des aliments végétaux
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effectuée en 2013 a montré une contamination de 80 % des échantillons de thés de 45 %
des courgettes 25 % des tomates 16 7 % des aubergines et 12 2 % des fraises Même si
ces derniers résultats ne prétendent pas refléter exactement l état moyen de la contamination par
des néonicotinoïdes dans des aliments vendus en France ils mettent en évidence l absorption
quotidienne de résidus de ces insecticides
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Des néonicotinoïdes ont été retrouvés dans les urines humaines Une étude japonaise a
mis en évidence la contamination des échantillons d urine à l imidaclopride au thiamethoxam et à
la clothianidine chez 90 % des sujets et à l acétamipride chez plus de 50 %
Toxicité neurologique perturbation endocrinienne génotoxicité et cancérogénicité
des néonicotinoïdes
Il n existe pas d étude épidémiologique Inserm Invs Agrican concernant une toxicité par exposition
chronique aux néonicotinoïdes Cela est surprenant lorsqu on sait qu un tiers des insecticides vendus
dans le monde sont des néonicotinoïdes Néanmoins des publications récentes font apparaitre les
risques d effets chroniques des néonicotinoïdes pour la santé humaine à travers des études sur
l animal ou sur des cultures de cellules humaines
Toxicité neurologique : une étude japonaise a mis en évidence les impacts chez les
mammifères de l acétamipride et de l imidaclopride sur le cervelet conduisant à des anomalies
morphologiques du développement cérébral et des troubles du comportement A la suite de cette
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publication l Agence européenne de sécurité des aliments EFSA a émis en 2013 un avis
établissant un lien potentiel entre ces deux molécules et la neurotoxicité développementale En
d autres termes elle a identifié un effet potentiel nocif sur le développement des neurones et des
structures cérébrales chez un fœtus ou un jeune enfant Par ailleurs l imidaclopride inhibe une
enzyme hépatique qui conduit à l accumulation dans l organisme d une substance neurotoxique la
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delta ALA
Perturbation endocrinienne thyroïde et reproduction : l Agence canadienne pour la
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régulation de la lutte antiparasitaire ARLA considère que trois néonicotinoïdes la clothianidine
l acétamipride et le thiamethoxam sont des perturbateurs endocriniens potentiels et suspecte
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des effets sur la reproduction chez les animaux Concernant le thiaclopride une étude met en
évidence son action de perturbateur endocrinien sur la thyroïde chez le rat et décrit des effets
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synergiques pour l association thiaclopride deltaméthrine sur la thyroïde association bien connue
dans le pesticide Protéus largement utilisé en France sur le colza Le thiaclopride a récemment
fait l objet d une proposition de classification cancérigène et reprotoxique de catégorie 2 par
l ECHA Agence européenne des produits chimiques conduisant l ANSES " à considérer la
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substance comme ayant des effets perturbateurs endocriniens " La base AGRITOX de
l ANSES classe cette substance en risque 1B substance présumée toxique pour la reproduction
humaine Les mêmes effets perturbateurs endocriniens ont été mis en évidence pour
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l imidaclopride chez les mammifères et les oiseaux D autres études ont montré l action de
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perturbation endocrinienne de la clothianidine chez le rat en cas d exposition prénatale
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Génotoxicité et cytotoxicité humaines : une étude in vitro a montré les effets cytotoxiques du
thiaclopride lors de la division cellulaire de lymphocytes humains L exposition des lymphocytes
humains à des pesticides à base de thiaclopride de clothianidine ou d imidaclopride a montré
des effets cytotoxiques et des dommages à l ADN ouvrant la voie à la cancérogenèse et à la
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mutagenèse
Carcinogènicité du thiaclopride : depuis 2002 l Agence de protection de l environnement
amériacaine EPA a classé le thiaclopride en catégorie 2 i e substance suspectée d être
cancérigène pour l homme Par ailleurs cette même molécule a récemment fait l objet d une
proposition de classification cancérigène de catégorie 2 par l Agence européenne des produits
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chimiques ECHA
Des effets cocktail : en présence de certains autres pesticides la toxicité des néonicotinoïdes
peut être fortement augmentée Ces propriétés synergiques sont à prendre en considération
étant donné que de nombreux résidus de pesticides sont présents dans le corps humain Ont été
notamment observés : 1/ l effet synergique de l imidaclopride et du mancozébe sur la thyroïde
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chez la souris 2/ les effets synergique de l association thiaclopride et deltamethrine sur la
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thyroïde chez le rat association retrouvée dans le Protéus très utilisé sur les colzas français 3/
Par ailleurs a été mise en évidencexviii une forte toxicité cellulaire sur des cellules humaines de
formulations commerciales contenant de l imidaclopride ou de l acétamipride associant la
substance active avec ses adjuvants Cette toxicité peut être jusqu à 1000 fois plus grande que
celle de la substance active seule
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Question écrite
08089
2013 09 12
2013 10 31
Ministère de l écologie du développement durable et de l énergie
Substances " extrêmement préoccupantes " dans des produits de grande consommation
M Jean Pierre Demerliat attire l attention de M le ministre de l écologie du développement durable et de l énergie sur la présence de substances " extrêmement préoccupantes " dans certains produits de grande consommation et sur l information des consommateurs L Union européenne a modernisé la législation européenne en matière de substances chimiques et mis en place le système REACH un système intégré d enregistrement d évaluation d autorisation et de restriction des substances chimiques afin d améliorer la protection de la santé humaine et de l environnement L association des consommateurs UFC Que Choisir vient de rendre publique une enquête visant quarante produits de consommation contenant des matières plastiques ou du cuir et susceptibles de contenir des substances " extrêmement préoccupantes " telles que définies par le règlement REACH Les analyses font apparaître dans nombre de cas la présence de ces substances L information des consommateurs est lacunaire et les professionnels interrogés n ont pas fait mention de ces substances contrairement aux exigences du règlement REACH Ce constat démontre que l information des consommateurs est insuffisante Il lui demande en conséquence quelles mesures il compte proposer pour renforcer la règlementation européenne notamment dans le sens d un étiquetage obligatoire simple et intelligible de tous les produits de consommation contenant des " substances préoccupantes " recensées par le système REACH Il lui demande en outre d exiger le retrait immédiat du marché français des produits contenant des substances interdites S agissant d une question de santé publique il lui demande de lui préciser les mesures qu il compte mettre en œuvre afin d améliorer la sécurité et l information des consommateurs
Le règlement sur l enregistrement l évaluation l autorisation et les restrictions des substances chimiques REACH n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 vise à assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l environnement À cet effet il définit plusieurs procédures en particulier pour la gestion des substances " extrêmement préoccupantes " Elles sont inscrites sur une liste dite " liste candidate " comprenant actuellement 144 substances en raison de leur dangers c est à dire des propriétés intrinsèques de ces substances Sont ainsi concernées les substances cancérigènes mutagènes toxiques pour la reproduction persistantes bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables ou encore des substances " de niveau de préoccupation équivalent " comme les perturbateurs endocriniens ou des sensibilisants Il est important de noter que l inscription d une substance sur cette " liste candidate " ne signifie pas à ce stade de la procédure que cette substance est interdite ou que son utilisation est restreinte Plusieurs procédures plus contraignantes peuvent être mises en œuvre de manière alternative ou complémentaire Ainsi certaines substances de la " liste candidate " peuvent être incluses en priorité à l annexe XIV du règlement REACH notamment en raison de forts tonnages de production et d utilisation d usages dispersifs ou d expositions possibles fortes des consommateurs ou des travailleurs Ceci signifie que ces substances 22 à ce jour sont soumises à la procédure dite " d autorisation " : l utilisation et la production de ces substances est interdite à moins qu un dossier d autorisation ne soit déposé et accepté Une autorisation ne peut alors être accordée que si l industriel démontre que le risque pour la santé humaine ou pour l environnement lié à l utilisation de cette substance est maîtrisé ou si les avantages socio économiques l emportent sur les risques entraînés par l utilisation de cette substance sans qu une substance ou une technologie de remplacement appropriée existe Dans le cas où un risque inacceptable est identifié pour l utilisation d une substance une restriction peut être définie dans le cadre de l annexe XVII du règlement : il s agit alors d une interdiction stricte de la substance pour un ou des usages bien définis y compris s agissant de substances présentes dans les articles Le Gouvernement français s attache à proposer de telles mesures chaque fois qu il dispose d informations mettant en évidence des risques importants pour la santé humaine ou pour l environnement Il soutient activement l adoption de nouvelles restrictions notamment celles interdisant la mise à disposition du grand public de substances et mélanges cancérigènes mutagènes et toxiques pour la reproduction Dès 2014 les autorités françaises proposeront par exemple une restriction du bisphénol A dans les tickets thermiques au niveau européen Le SCCP short chained chlorinated paraffins que l honorable parlementaire mentionne dans sa question figure parmi les 144 substances de la liste dite " candidate " À la suite des évaluations de risques désormais menées au niveau européen et en tenant compte de son caractère spécifique de polluant organique persistant son interdiction complète au niveau européen pourrait alors être prononcée Une fois une restriction adoptée le respect doit en être assuré par des contrôles ciblés plus de 2 000 ont été menés sur ce thème en 2012 incluant des prélèvements pour analyse en laboratoire Les contrôles sur les produits chimiques sont menés en bonne coordination entre plusieurs ministères et corps de contrôle : inspection des installations classées inspection du travail douanes services de la Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes DGCCRF Avec la mise en œuvre progressive de REACH et l accroissement des substances réglementées les contrôles portant sur le respect des réglementations sur la fabrication l importation ou l utilisation de substances chimiques tout comme sur les substances présentes dans les articles se sont accrus au cours des dernières années En revanche la seule inscription d une substance sur la " liste candidate " déclenche effectivement pour les entreprises une obligation de notification à l European chemicals agency ECHA des usages de la substance y compris de sa présence dans des articles à des teneurs supérieures à 0 1 % ainsi qu une obligation d information de leurs clients et des consommateurs qui en effectuent la demande Il importe de faire en sorte que cette obligation soit mieux respectée Au besoin l État met en œuvre les sanctions prévues par les articles L 521 17 à L 521 24 du code de l environnement Le ministère de l écologie du développement durable et de l énergie a contribué à la réalisation d un guide qui explique clairement aux entreprises les obligations découlant de l inscription d une substance sur la " liste candidate " Il est disponible sur le site du Helpdesk service national d assistance sur le règlement REACH : www reach info fr Le ministère s attache à développer la sensibilisation générale des entreprises au règlement REACH et aux obligations en découlant au moyen de divers documents pédagogiques dont une brochure sur les substances extrêmement préoccupantes et des partenariats avec les chambres de commerce et d industrie se traduisant notamment par des réunions d information dans les régions Enfin s agissant de l étiquetage le règlement n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 CLP classification labelling packaging définit les obligations concernant la classification l étiquetage et l emballage des substances et des mélanges dès lors qu elles présentent des propriétés de dangers telles que définies par ce même règlement Cela concerne aujourd hui les substances y compris celles vendues au grand public et une prochaine phase d obligation d étiquetage est prévue pour le 1er juin 2015 pour les mélanges si ceux ci présentent des propriétés dangereuses
ad95ad6d1a46dd58667bfd09f2acae8b
160
2013 09 13 04:10:28
2014 01 06 01:18:29
http://www nossenateurs fr/question/14/08089