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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 janvier 2016.À quatorze heures trente : projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015).Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).Texte de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 608, 2014-2015).Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.À dix-sept heures quarante-cinq et le soir : suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité.Personne ne demande la parole ?…La séance est levée.

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http://www.senat.fr/seances/s201601/s20160114/s20160114_mono.html#par_859

14006

8

loi

2016-01-14



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présidente

2016-01-17 04:35:40

2016-01-17 04:35:40

http://www.nossenateurs.fr/seance/14006#inter_b41abd877bd52d5ec03aec5a96b8663a