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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 janvier 2016 :À neuf heures trente : vingt-six questions orales.À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité.De quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq : vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.À quinze heures quarante-cinq : proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et scrutin public ordinaire en salle des séances sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité.À seize heures et le soir :Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’information de l’administration par l’institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 242, 2015-2016) ;Rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois (n° 293, 2015-2016) ;Texte de la commission des lois (n° 294, 2015-2016).Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 41, 2015-2016) ;Rapport de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des lois (n° 274, 2015-2016) ;Texte de la commission des lois (n° 275, 2015-2016).Personne ne demande la parole ?…La séance est levée.

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http://www.senat.fr/seances/s201601/s20160122/s20160122_mono.html#par_4756

14041

8

loi

2016-01-22



27

président

2016-01-27 04:26:53

2016-01-27 04:26:53

http://www.nossenateurs.fr/seance/14041#inter_5b4efad9f2185f9410488e59a92a2cf2