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L’évaluation de l’ANSES est naturellement fondée sur le risque sanitaire pour l’homme et pour l’environnement, et donc, bien entendu, pour les pollinisateurs. J’insiste sur le fait que cet avis ne dit en aucun cas qu’il faut interdire tous les néonicotinoïdes, en toutes circonstances, comme je l’entends parfois dire.Nous aurons donc, mes chers collègues, un débat sur l’article 51 quaterdecies du projet de loi, afin de préciser la rédaction de cet article, issu d’un amendement de notre collègue Nicole Bonnefoy que j’avais moi-même sous-amendé, et qui a été rétabli par notre commission du Sénat.Je propose que nous entrions dans une logique vertueuse fondée sur la science, et donc sur la confiance que nous entretenons à l’égard de l’ANSES. Cette logique est la suivante : en premier lieu, suivre les prescriptions d’utilisation publiées par l’ANSES dans son rapport de janvier 2016, afin de mettre un terme à toute utilisation qui présenterait des risques avérés pour les pollinisateurs, et ceci sans perdre de temps ; en second lieu, privilégier le remplacement progressif, pour les autres usages, des produits contenant des néonicotinoïdes, dès lors que l’ANSES aura validé un produit ou une méthode de substitution présentant un rapport bénéfice/risque plus favorable pour la santé et l’environnement, …

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http://www.senat.fr/seances/s201605/s20160510/s20160510_mono.html#intv_par_2195

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loi

2016-05-10



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http://www.nossenateurs.fr/seance/14608#inter_feeaab889e7c98816960beb727724e5e