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Quelle que soit la place que nous occupons dans cet hémicycle, nous nous accordons à considérer que le sol est un élément majeur, pour la survie de la biodiversité comme pour la survie de l’agriculture. Je pense aussi que personne, ici, ne souhaite faire un procès à quiconque, à aucun sénateur, sur aucune des travées. En effet je suis convaincue que la conscience de l’utilité du sol et de son importance est partagée.Je m’adresse maintenant à notre collègue Roland Courteau, qui a dit sa préoccupation quant à l’érosion de terres. Le sujet a déjà été traité dans un certain nombre de lois ; je pense notamment aux textes qui limitent l’artificialisation des sols et privilégient la densification. Il y est déjà fait mention de cette consommation importante des terres, qu’il s’agit d’éviter.Ce genre de sujet est typiquement de nature à exacerber les tensions inutiles ;particulièrement au moment où nous débattons d’un projet de loi pour la reconquête de la biodiversité.À partir du moment où le rapporteur nous démontre que le terme de « géodiversité » est beaucoup plus large que la simple évocation des « sols », nous pouvons suivre ses recommandations. Cela nous permettra de ne pas attiser les tensions avec les agriculteurs et, au-delà, avec d’autres propriétaires, ceux qui, quand on leur parle de « sols », entendent « propriété du sol » et « droit du sol », avec toute l’insécurité juridique que cela peut susciter.La sagesse commune qui est de mise dans cet hémicycle devrait nous conduire à suivre le rapporteur !

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http://www.senat.fr/seances/s201601/s20160119/s20160119_mono.html#intv_par_1435

14021

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loi

2016-01-19



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2016-01-22 04:17:09

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http://www.nossenateurs.fr/seance/14021#inter_392175c7451ffa741cf1c490300f7d1a